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Brevet européen · EP3859143 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859143
Numéro de demande
EP21159223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2012
Publié
4 août 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
B29C 70/44 (2006.01)
B29C 70/84 (2006.01)
B29C 70/86 (2006.01)
B29L 31/08 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
Priorité
GB 201121649 16.12.2011
US 201261588247 P 19.01.2012
Divisionnaire de
EP19156353
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Inventeur

HANCOCK, Mark

Southampton, SO15 5HN, GB

HAHN, Frank Hoelgaard

6950 Ringkøbing, DK

PAYNE, Chris

Bristol, BS21 5BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.