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Brevet européen · EP3859151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859151
Numéro de demande
EP21151557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F04B 11/00 (2006.01)
F04B 17/03 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020015072 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 23 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

IMAI, Hiroshi

Saitama, Saitama 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.