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Brevet européen · EP3859195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859195
- Numéro de demande
- EP19879986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/32 (2006.01)F16K 1/48 (2006.01)F16K 41/10 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018206409 01.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/043014 01.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/091037 07.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HOSOKAWA, Mitsuru
Chiba-shi, Chiba 261-8577, JP
WATANABE, Tetsuya
Chiba-shi, Chiba 261-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.