KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3859231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859231
- Numéro de demande
- EP18935928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 1/00 (2006.01)F24F 11/86 (2018.01)F25B 13/00 (2006.01)F24F 140/00 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/035477 25.09.2018
- Publication PCT
- WO2020/065730 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
NAGAI, Hiroyuki
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
MIURA, Ken
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
IMATO, Naoki
Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.