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Brevet européen · EP3859236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859236
- Numéro de demande
- EP19885145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F25B 5/02 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 41/30 (2021.01)F25B 41/42 (2021.01)F24F 11/89 (2018.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2018/041934 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/012779 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/100324 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
SAKAGUCHI, Tetsuo
Tsukubamirai-shi, Ibaraki 3002436, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.