CODIERSCHEIBE UND CODIERER
Brevet européen · EP3859284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859284
- Numéro de demande
- EP19895245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- CN 201811517405 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/104776 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/119193 18.06.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 28 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Zhuhai, Guangdong 519070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.