ERKENNUNG EINES PULVERFLUSSES
Brevet européen · EP3859286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859286
- Numéro de demande
- EP20216106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2012
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 1/72 (2006.01)G01F 1/74 (2006.01)B05B 12/08 (2006.01)B05B 12/14 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201113267028 06.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 11 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.09.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
Brunswick Hills, OH 44212, US
Valley City, OH 44280, US
Amherst, OH 44001, US
Strongsville, OH 44136, US
North Royalton, OH 41133, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.