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Brevet européen · EP3859350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859350
- Numéro de demande
- EP19866988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018179759 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025684 27.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/066189 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
SASAKI, Nobuhiko
Tokyo 105-6409, JP
SAWADA, Takanori
Tokyo 105-6409, JP
SHIMAMORI, Toshiyuki
Tokyo 105-6409, JP
YABUTANI, Chie
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.