ERKENNUNGSSYSTEME UND -METHODEN DER TRAVERSIBILITÄT EINES STANDORTS
Brevet européen · EP3859651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859651
- Numéro de demande
- EP20214336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06Q 50/02 (2024.01)E02F 9/20 (2006.01)A01B 69/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202016778596 31.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
Hammer, Curtis R
68163 Mannheim, DE
Pfeiffer, Dohn W.
68163 Mannheim, DE
Blank, Sebastian
68163 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.