FALTBARE ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3859721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859721
Numéro de demande
EP19928085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G09F 9/30 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
CN 201910371138 06.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2019/112642 23.10.2019
Publication PCT
WO2020/224193 12.11.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

XIE, Yongqiu

Guangdong 516006, CN

CHEN, Yiju

Guangdong 516006, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.