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Brevet européen · EP3859854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859854
- Numéro de demande
- EP21152909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2021
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/28 (2006.01)H01M 10/647 (2014.01)
- Priorité
- JP 2020015599 31.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Hajime
Aichi-ken, 471-8571, JP
TANAKA, Takumi
Aichi-ken, 471-8571, JP
YAMAMOTO, Satomi
Aichi-ken, 471-8571, JP
TANIMOTO, Koichi
Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.