DREHBARE VERBINDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3859910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859910
Numéro de demande
EP19870015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
10 mai 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 35/04 (2006.01)
B60R 16/027 (2006.01)
B62D 1/04 (2006.01)
H02G 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2018190244 05.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/039168 03.10.2019
Publication PCT
WO2020/071496 09.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

TAJIRI Yoji

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

SHIOTANI Yoshihiro

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

ARAKAWA Hayato

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.