ERDLEITERDURCHFÜHRUNG

Brevet européen · EP3859923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859923
Numéro de demande
EP21153670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
H01R 4/66 (2006.01)
H01B 17/30 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
H01B 17/26 (2006.01)
Priorité
DE 202020005158 U 28.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  3. 22 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Hauff-Technik GmbH & Co. KG

Robert-Bosch-Strasse 9, 89568 Hermaringen, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Delikostas, Christos

89537 Giengen, DE

Eßwein, Thomas

89551 Königsbronn, DE

Schmid, Jörg

89168 Niederstotzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.