STROMVERSORGUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3859937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859937
- Numéro de demande
- EP20153995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02J 9/06 (2006.01)H02H 7/20 (2006.01)H02H 3/08 (2006.01)G01R 31/327 (2006.01)G01R 31/40 (2020.01)G01R 31/52 (2020.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Paatero, Esa-Kai
01720 Vantaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.