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Brevet européen · EP3860321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860321
Numéro de demande
EP19865972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/36 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
H01L 23/42 (2006.01)
H01L 23/373 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C08K 7/00 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 2018180192 26.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/037554 25.09.2019
Publication PCT
WO2020/067141 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Inventeur

IWAZAKI, Hiromichi

Saitama-city, Saitama 338-0837, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.