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Brevet européen · EP3860369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860369
Numéro de demande
EP20714159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/66 (2006.01)
A23L 27/20 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
A23L 29/00 (2016.01)
Priorité
US 201962825124 P 28.03.2019
EP 19174941 16.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/057494 18.03.2020
Publication PCT
WO2020/193321 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

SALORD, Patrick

1242 Satigny

GELIN, Jean-Luc

1242 Satigny

ROZCZKA, Caroline

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.