DAMPFERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3860373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860373
Numéro de demande
EP19779501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/485 (2020.01)
Priorité
EP 18198485 03.10.2018
EP 18211725 11.12.2018
GB 201909203 26.06.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/076843 03.10.2019
Publication PCT
WO2020/070259 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

YUAN, Yongbao

Gushu Town Guangdong, CN

LIU, Pingkun

Gushu Town Guangdong, CN

MORENO RODRIGUEZ, Juan José

1206 Geneva

ZOMINY, Claude

74350 Copponex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.