DISPOSITIF DE QUANTIFICATION DE LA DEXTERITE

Brevet européen · EP3860459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860459
Numéro de demande
EP19783302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
A61B 5/22 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1859202 04.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076950 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/070305 09.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 sept. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SENSIX, Bâtiment B, 4 bis, rue Carol Heitz, 86000 Poitiers, France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE, SCIENTIFIQUE (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Université de Paris, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA, RECHERCHE MEDICALE - INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France → SENSIX, Bâtiment B, 4 bis, rue Carol Heitz, 86000 Poitiers, France, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE, SCIENTIFIQUE (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA, RECHERCHE MEDICALE - INSERM, 101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 30.09.2022

  4. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

SENSIX

Bâtiment B 4 bis, rue Carol Heitz, 86000 Poitiers, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - INSERM

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Université Paris Cité

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR

Inventeur

BOUCHER, Mathieu

86000 Poitiers, FR

TEREMETZ, Maxime

75013 PARIS, FR

MAIER, Marc

75010 PARIS, FR

LINDBERG, Pavel

75011 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.