EINSATZVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3860479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860479
- Numéro de demande
- EP19787454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201862740506 P 03.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058435 03.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070693 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 15 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 15.11.2025
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 27 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 27.12.2024
- 7 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
La Garita, Alajuela, CR
133 36 Saltsjöbaden, SE
La Garita, Alajuela, CR
La Garita, Alajuela, CR
La Garita, Alajuela, CR
La Garita, Alajuela, CR
La Garita, Alajuela, CR
La Garita, Alajuela, CR
La Garita, Alajuela, CR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.