ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3860487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860487
Numéro de demande
EP19780241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
GB 201816128 03.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076567 01.10.2019
Publication PCT
WO2020/070113 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Creo Medical Limited

Creo House Unit 2 Beaufort Park Beaufort Park Way, Chepstow, Wales NP16 5UH, GB

Inventeur

WEBB, David

Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB

PRESTON, Shaun

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

CROCKER, Dan

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

GEOGHEGAN, Leif

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

HANCOCK, Christopher Paul

Bath Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB

GEORGE, Ullrich

Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB

SWAIN, Sandra

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

MORRIS, Steve

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.