KAPPE

Brevet européen · EP3860691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860691
Numéro de demande
EP19773451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
EP 18306289 01.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/076170 27.09.2019
Publication PCT
WO2020/069994 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

SANOFI

54 rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

TIMMIS, William

Melbourn Herts Cambridgeshire SG8 6DP, GB

KEMP, Thomas Mark

Melbourn Herts Cambridgeshire SG8 6DP, GB

DASBACH, Uwe

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.