BALANCE-UNTERSATZ FÜR RUDERERGOMETER
Brevet européen · EP3860730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860730
- Numéro de demande
- EP19789746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A63B 69/06 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 22/16 (2006.01)A63B 22/18 (2006.01)A63B 26/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 12152018 04.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058040 23.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/070578 09.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 16 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 28 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.