ZERSTÄUBER UND BRAUSEKOPF
Brevet européen · EP3860767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860767
- Numéro de demande
- EP19782582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/18 (2006.01)B05B 1/26 (2006.01)B05B 15/18 (2018.01)B05B 15/65 (2018.01)
- Priorité
- CH 12042018 02.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076643 01.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070159 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Gjosa SA, La Haute-Route 78, 2502 Biel/Bienne → L'OREAL, 14 rue Royale, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 12 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.