PROCÉDÉ DE FABRICATION DE PIÈCE DE FORME COMPLEXE PAR FRITTAGE SOUS PRESSION À PARTIR D'UNE PRÉFORME
Brevet européen · EP3860785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860785
- Numéro de demande
- EP19779486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B22F 10/14 (2021.01)B22F 10/10 (2021.01)B22F 3/10 (2006.01)B22F 3/12 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)B28B 1/00 (2006.01)B28B 3/02 (2006.01)B28B 11/00 (2006.01)B29C 33/60 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)B22F 3/14 (2006.01)B22F 3/15 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859100 02.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076550 01.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070107 09.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
BEYNET, Yannick
31000 Toulouse Occitanie, FR
EPHERRE, Romain
31300 Toulouse Occitanie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.