GENERATIVE FERTIGUNG
Brevet européen · EP3860829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860829
- Numéro de demande
- EP19787387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/30 (2017.01)B29C 64/393 (2017.01)B29C 64/40 (2017.01)B33Y 30/00 (2015.01)B33Y 40/00 (2020.01)B33Y 40/20 (2020.01)
- Priorité
- GB 201816261 05.10.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052815 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070518 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
CRABTREE, Joseph Gwilliam
Sheffield, Yorkshire S1 2JL, GB
RYBALCENKO, Konstantin
Sheffield, Yorkshire S70 6TH, GB
GAIO, Andre
Sheffield, Yorkshire S26 4TJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.