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Brevet européen · EP3860845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860845
- Numéro de demande
- EP19774103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)D01D 5/34 (2006.01)D04H 1/541 (2012.01)
- Priorité
- DE 102018008584 31.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075820 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/088852 07.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
BACHON, Thomas
40597 Düsseldorf NRW, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.