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Brevet européen · EP3860874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860874
- Numéro de demande
- EP19787558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/48 (2007.10)B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/543 (2007.10)B60K 6/547 (2007.10)B60W 30/18 (2012.01)B60W 30/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201816152719 05.10.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/054510 03.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/072780 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
HOFFET, Markus
3270 Aarberg
BUEHLER, David F.
3267 Bern
DECKARD, Aaron D.
Zionsville, Indiana 46077, US
NELSON, Stephen L.
Osceola, Wisconsin 54020, US
KOHLER, Beat R.
3422 Kirchberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.