SYSTEME EMBARQUE ET PROCEDE DE CONVERSION DE PUISSANCE MOYENNE TENSION POUR ENGIN DE TRANSPORT
Brevet européen · EP3860875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860875
- Numéro de demande
- EP19802238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60L 9/12 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)B60L 9/28 (2006.01)H02M 1/14 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859188 03.10.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052293 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/070417 09.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 12.09.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
69009 Lyon, FR
69100 Villeurbanne, FR
01000 Bourg-en-Bresse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.