COMPOSITIONS D'HYDROGELS
Brevet européen · EP3861039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861039
- Numéro de demande
- EP19795285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08F 290/06 (2006.01)C08F 220/20 (2006.01)G02B 1/04 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 1859125 02.10.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052303 30.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/070423 09.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 20 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
67200 STRASBOURG, FR
11250 LEUC, FR
68990 GALFINGUE, FR
56450 SURZUR, FR
44530 DREFFÉAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.