HÄRTER FÜR EPOXIDHARZE
Brevet européen · EP3861047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861047
- Numéro de demande
- EP19773879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/50 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197987 01.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076493 30.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/070083 09.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.