FÄRBEMASCHINE
Brevet européen · EP3861161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861161
- Numéro de demande
- EP19889504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D06B 11/00 (2006.01)D06B 1/02 (2006.01)D06B 23/10 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)
- Priorité
- TR 201814243 01.10.2018
- Demande PCT
- PCT/TR2019/050748 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/112054 04.06.2020
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Kahramanmaras, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.