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Brevet européen · EP3861166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861166
- Numéro de demande
- EP19779046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D21F 11/00 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)D21G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18198917 05.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076953 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070306 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Billerud Aktiebolag (publ)
169 27 Solna, SE
Inventeur
LINDSTRÖM, Ove
952 91 Kalix, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.