ELASTISCHES BEFESTIGUNGSSYSTEM VON EINER ODER MEHREREN VERKLEIDUNGSTAFELN AN EINER TRAGSTRUKTUR, INSBESONDERE ZUR HERSTELLUNG UND MONTAGE VON BALUSTRADEN, BRÜSTUNGEN, BARRIEREN ODER ÄHNLICHEN ARCHITEKTONISCHEN ELEMENTEN
Brevet européen · EP3861220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861220
- Numéro de demande
- EP19786876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/08 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)E04F 11/18 (2006.01)E04B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800009173 04.10.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058326 01.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070633 09.04.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 23 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Faraone S.R.L., Via Po 12-C., da Salinello, 64018 Tortoreto, Italie → Faraone S.R.L., Via Po, 12, C. da Salinello, 64018 Tortoreto, Italie
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
HOXHAJ, Bleron
56127 Pisa, IT
PAOLINI, Matteo
64010 Controguerra, IT
LEVANTE, Fabio
73041 Carmiano, IT
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