VORSCHUBFLUSSSTEUERUNG EINES WÄRMEÜBERTRAGUNGSSYSTEMS
Brevet européen · EP3861272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861272
- Numéro de demande
- EP19868634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28G 9/00 (2006.01)F28F 27/00 (2006.01)F28G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862741943 P 05.10.2018WO PCT/CA2018/051555 05.12.2018US 201862781456 P 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/051428 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/069629 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ACOSTA GONZALEZ, Marcelo Javier
Toronto, Ontario M1L 2P3, CA
TERZIC, Zeljko
Toronto, Ontario M1L 2P3, CA
PATEL, Ritesh
Toronto, Ontario M1L 2P3, CA
HUM, Redmond
Toronto, Ontario M1L 2P3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.