VORSCHUBFLUSSSTEUERUNG EINES WÄRMEÜBERTRAGUNGSSYSTEMS

Brevet européen · EP3861272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861272
Numéro de demande
EP19868634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
10 avr. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28G 9/00 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
F28G 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201862741943 P 05.10.2018
WO PCT/CA2018/051555 05.12.2018
US 201862781456 P 18.12.2018
Demande PCT
PCT/CA2019/051428 04.10.2019
Publication PCT
WO2020/069629 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

ACOSTA GONZALEZ, Marcelo Javier

Toronto, Ontario M1L 2P3, CA

TERZIC, Zeljko

Toronto, Ontario M1L 2P3, CA

PATEL, Ritesh

Toronto, Ontario M1L 2P3, CA

HUM, Redmond

Toronto, Ontario M1L 2P3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.