INNENSCHIESSANLAGE
Brevet européen · EP3861277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861277
- Numéro de demande
- EP19787490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F41J 11/00 (2009.01)F41J 11/02 (2009.01)F24F 110/65 (2018.01)
- Priorité
- NL 2021750 03.10.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2019/050568 03.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/071903 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
PONSEN, Arie
8501 XM Joure, NL
MOERLAND, Jelle
8501 XM Joure, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.