ELEKTROOPTISCHE SYSTEME MIT HEIZELEMENTEN

Brevet européen · EP3861367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861367
Numéro de demande
EP19797358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
US 201862741034 P 04.10.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/001075 03.10.2019
Publication PCT
WO2020/070554 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

ALPERN, Yair

3605221 Kiryat Tivon, IL

GIRGEL, Michael

2623184 Kiryat Motzkin, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.