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Brevet européen · EP3861374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861374
- Numéro de demande
- EP19783510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/894 (2020.01)G01S 7/4863 (2020.01)G01S 7/4865 (2020.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/10 (2020.01)
- Priorité
- DE 102018124551 04.10.2018DE 102019124573 12.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076963 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/070311 09.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 23 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Iris-Gmbh Infrared & Intelligent Sensors, Ostendstrasse 1-14, 12459 Berlin, Allemagne → iris-GmbH infrared & intelligent sensors, Schnellerstraße 1-5, 12439 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
THUN-HOHENSTEIN, Andreas
12555 Berlin, DE
LEDER, Harald
12249 Berlin, DE
WAGNER, Wilfried Lothar
12683 Berlin, DE
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