VERTEILTE INDIZES

Brevet européen · EP3861464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861464
Numéro de demande
EP18803421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
11 août 2021
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 16/901 (2019.01)
G06F 16/27 (2019.01)
G06F 16/22 (2019.01)
Priorité
EP 18382698 02.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/081340 15.11.2018
Publication PCT
WO2020/069765 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 31 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 31.10.2023

  6. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

CUGNASCO, Cesare

08034 BARCELONA, ES

BECERRA FONTAL, Yolanda

08034 BARCELONA, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.