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Brevet européen · EP3861477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861477
- Numéro de demande
- EP18785554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2018
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/94 (2022.01)G06V 20/52 (2022.01)G06V 20/10 (2022.01)G06V 20/17 (2022.01)E02F 9/24 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)B60Q 1/24 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/077024 04.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/069747 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
KALUSKI, Przemyslaw
51-515 Wroclaw, PL
KMIECIAK, Jacek
50-228 Wroclaw, PL
SOKOLOWSKI, Tomasz
52-213 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.