SYSTEME UND METHODEN ZUR GESTALTUNG KLINISCHER STUDIEN

Brevet européen · EP3861552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861552
Numéro de demande
EP19794779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G16H 10/20 (2018.01)
G16H 50/50 (2018.01)
G16H 50/70 (2018.01)
Priorité
US 201816149954 02.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/054147 01.10.2019
Publication PCT
WO2020/072548 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.05.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Origent Data Sciences, Inc.

8300 Boone Blvd., Suite 500, Vienna, VA 22182, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ENNIST, David L.

Bethesda, Maryland 20817, US

TAYLOR, Albert A.

Tacoma, Washington 98405, US

BEAULIEU, Danielle E.

Vienna, Virginia 22182, US

KEYMER, Michael A.

Vienna, Virginia 22182, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.