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Brevet européen · EP3861598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861598
- Numéro de demande
- EP19749622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/32 (2006.01)B61L 3/22 (2006.01)H04W 52/28 (2009.01)H01Q 13/22 (2006.01)H04W 4/40 (2018.01)H04W 52/24 (2009.01)H04W 52/52 (2009.01)H04W 4/02 (2018.01)
- Priorité
- DE 102019118531 09.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070007 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/004643 14.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
WINTER, Nicholas
79540 Lörrach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.