DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN ONDULEUR

Brevet européen · EP3861630 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861630
Numéro de demande
EP19766271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02P 6/10 (2006.01)
H02P 6/34 (2016.01)
H02P 29/60 (2016.01)
Priorité
FR 1859187 03.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/074809 17.09.2019
Publication PCT
WO2020/069849 09.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

IFP Energies nouvelles

1 & 4 avenue du Bois-Préau, 92852 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

BATTISTON, Alexandre

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

KUENTZMANN, Emmanuel

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

VIDAL-NAQUET, Fabien

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

DIB, Wissam

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

HAJE OBEID, Najla

92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.