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Brevet européen · EP3861767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3861767
- Numéro de demande
- EP19869249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04S 5/00 (2006.01)H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862741677 P 05.10.2018US 201962812734 P 01.03.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/054893 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/073023 09.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
AUDFRAY, Remi Samuel
Plantation, Florida 33322, US
JOT, Jean-Marc
Plantation, Florida 33322, US
DICKER, Samuel Charles
Plantation, Florida 33322, US
HERTENSTEINER, Mark Brandon
Plantation, Florida 33322, US
MATHEW, Justin Dan
Plantation, Florida 33322, US
TAJIK, Anastasia Andreyevna
Plantation, Florida 33322, US
LAMARTINA, Nicholas John
Plantation, Florida 33322, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.