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Brevet européen · EP3861854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861854
Numéro de demande
EP19866903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01K 67/0275 (2024.01)
G01N 33/50 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
JP 2018181930 27.09.2018
JP 2018217229 20.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/037675 25.09.2019
Publication PCT
WO2020/067199 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 28 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Takeshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-0821, JP

KATANO, Ikumi

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-0821, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.