FRITTEUSE

Brevet européen · EP3861902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861902
Numéro de demande
EP20205702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2020
Publié
11 août 2021
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020201328 04.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 23 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Renonciation à la mention comme inventeur
    L'autre inventeur a renoncé à être mentionné. → L'autre inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  6. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

OTECGO energieeffiziente Küchensysteme GmbH

Geigelsteinstr. 10, 83080 Oberaudorf, DE

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

HIMPSL, Andreas

83064 Raubling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.