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Brevet européen · EP3861940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861940
Numéro de demande
EP21155339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2021
Publié
11 août 2021
Délivré
25 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/92 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 202062970850 P 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  5. 12 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.07.2022

  6. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SUCHOMEL, Petr

46001 Liberec, CZ

SROKA, Nicole

Seymour, CT 06483, US

LITKE, Ronald

Sandy Hook, CT 06482, US

KOTHE, Ralph

22397 Hamburg, DE

LEDER, Tamara

78570 Mühlheim, DE

CORRAO, Emie

Bethel, CT 06801, US

CHEN, Kehui

Seymour, CT 06483, US

LARSEN, Scott

Newtown, CT 06470, US

SCHWARTZ, Christopher

Middlebury, CT 06762, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.