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Brevet européen · EP3861949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3861949
Numéro de demande
EP20216715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2015
Publié
11 août 2021
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 90/98 (2016.01)
F25D 31/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201462007518 P 04.06.2014
US 201462047936 P 09.09.2014
Divisionnaire de
EP15803402
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    CSA Medical, Inc., 1447 York Road,, Suite 610, Lutherville, MD 21093, Etats-Unis d'Amérique → CSA Medical, Inc., 131 Hartwell Avenue, Lexington, MA 02421, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

Maners, Wendelin

Lutherville, MD 21093, US

Sheets, Ellen

Lutherville, MD 21093, US

Cordero, Rafael

Bedford, MA 01730, US

Davidson, Marc

Lutherville, MD 21093, US

Fan, Wei

Lutherville, MD 21093, US

Sherrill, David

Lutherville, MD 21093, US

Hanley, Brian, M.

Lutherville, MD 21093, US

Sarli, Amy

Lutherville, MD 21093, US

Griffin, Stephen

Lutherville, MD 21093, US

Hawke, Heather, V.

Lutherville, MD 21093, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.