SEPARATOR

Brevet européen · EP3862096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862096
Numéro de demande
EP21164482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2015
Publié
11 août 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B04B 1/08 (2006.01)
B04B 7/02 (2006.01)
B04B 7/08 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014107604 28.05.2014
Divisionnaire de
EP15725318
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 27 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2025

  4. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

GEA Mechanical Equipment GmbH

Werner-Habig-Strasse 1, 59302 Oelde, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

MACKEL, Wilfried

59510 Lippetal-Herzfeld, DE

PENKL, Andreas

59510 Lippetal, DE

BATHELT, Thomas

59302 Oelde, DE

QUITER, Kathrin

48317 Drensteinfurt, DE

SEDLER, Marie-Theres

59329 Wadersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.