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Brevet européen · EP3862105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3862105
- Numéro de demande
- EP19869015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B21D 26/043 (2011.01)B21D 26/047 (2011.01)B21D 37/16 (2006.01)B21D 26/041 (2011.01)
- Priorité
- JP 2018186313 01.10.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/037812 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/071227 09.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
YAMAUCHI, Kei
Niihama-shi, Ehime 792-8588, JP
KOUYAMA, Eiji
Niihama-shi, Ehime 792-8588, JP
KOUKAMI, Kiyomasa
Niihama-shi, Ehime 792-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.