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Brevet européen · EP3862248 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3862248
Numéro de demande
EP21166053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2018
Publié
11 août 2021
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B62B 9/10 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
Priorité
CN 201710854623 20.09.2017
CN 201711002973 24.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 18 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  6. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  7. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Wonderland Switzerland AG

Beim Bahnhof 5, 6312 Steinhausen

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

DUAN, Xiao Song

Dongguan, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.